De nouveaux tarifs à partir de septembre 2012
Les tarifs sont modulés selon une grille basée sur le calcul du quotient familial. Ils varient donc en fonction de la composition et des ressources de chaque foyer.
Une modification de la grille tarifaire est mise en oeuvre à la rentrée de septembre 2012. Elle s’inscrit dans le cadre de la politique municipale d’harmonisation du calcul des tarifs pratiqués dans les équipements municipaux (conservatoires, cantines scolaires, centres de loisirs…). L’objectif poursuivi est de simplifier les démarches administratives des Parisiens et c’est dans ce sens que les dérogations tarifaires qui existaient jusqu’ici ne seront plus appliquées. Cependant, pour favoriser l’accès aux loisirs des jeunes, les moins de 26 ans continuent à bénéficier de tarifs préférentiels.
Cette nouvelle grille tarifaire prévoit également une baisse des tarifs pour les usagers disposant de revenus modestes, afin de rendre les centres d’animation accessibles au plus grand nombre.
Tarifs 2012-2013 des activités
Activités courantes hebdomadaires jusqu’à 26 ans
Activités courantes hebdomadaires au-dessus de 26 ans
Tarif des licences FFESSM 2012-2013 pour l’activité plongée
Licence Adulte FFESSM (>16 ans) : 37,49 €
Licence Jeune FFESSM (<16 ans) : 23,73 €
Tarifs horaire 2012-2013 des stages
Comment calculer votre quotient familial pour la saison 2012-2013 ?
Le quotient familial pris en compte est le quotient familial pour le périscolaire indiqué par ordre de priorité sur l’attestation récente de la Caisse des écoles ou sur l’attestation de moins de 3 mois de la Caisse d’allocations familiales.
A défaut, il est pris en compte le dernier avis d’imposition à la date de l’inscription pour la détermination du groupe tarifaire suivant le calcul suivant :
Revenu fiscal de référence / 12
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Nombre de parts du foyer fiscal
Dans le cas où l’usager ne souhaite pas justifier de sa situation, le tarif correspondant au groupe tarifaire 8 s’applique.
Modalités de calcul des parts 2012-2013
Les groupes tarifaires 2012-2013
La détermination de la tranche de quotient familial d’un usager et du tarif applicable sont réalisées conformément à l’arrêté municipal du 15 juin 2012 et à la délibération 2012-DJS-271-DF7 du Conseil de Paris, en date des 6 et 7 février 2012.
Consulter le dépliant des tarifs 2012-2013 en cliquant ici.
Consultez l’arrêté municipal du 15 juin 2012 en cliquant ici.